Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CLAIRIERES DE FRUITS
SARL PIC - VERT

Numéro de dépôt :
92422289
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
18/05/2002

Présentation de la marque LES CLAIRIERES DE FRUITS

Déposée le 18 mai 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIC - VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « LES CLAIRIERES DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PIC - VERT domicilié(e) 89 rue Mirabeau, 37017 Tours - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 568 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL PIC - VERT - France.

La marque LES CLAIRIERES DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CLAIRIERES DE FRUITS est expirée depuis le 18 mai 2002.

PIC - VERT a également déposé les autres marques suivantes : Pic.Vert , LES CLAIRIERES DE LEGUMES , LES DRYADES


SARL PIC - VERT - 89 rue Mirabeau, 37017 Tours - France - SIREN 350568333


SARL PIC - VERT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

Fruits conservés,séchés ou cuits;gelées et confitures;produits laitiers à base de fruits; conserves à base de fruits.Thés et infusions arômatisés aux fruits; farines à base de fruits;pâtisseries et confiseries à base de fruits;compotes,glaces et sorbets aux fruits;vinaigre arômatisé aux fruits;sauces et coulis à base de fruits.Graines,semences et plants de fruits;fruits frais conditionnés ou non;aliments pour animaux à base de fruits.Bières arômatisées aux fruits;boissons non alcoolisées à base de fruits, jus de fruits, sirops et préparations pour boissons à base de fruits.Boissons alcoolisées produites à partir de fruits ou incluant des fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.